Informations légales
Club Nautique de Pornic
Le site www.cnpornic.com et son nom de domaine sont la propriété exclusive de l'association « Club Nautique de Pornic », dont son Président en exercice est le Directeur de Publication.
L'association "Club Nautique de Pornic " est une association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Copyright
Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d'auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l'usage de tout ou partie des éléments composant le site www.cnpornic.com à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite préalable de l'éditeur du site cité ci-avant, l'association « Club Nautique de Pornic ».
Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de l'association « Club Nautique de Pornic » . Ils ne peuvent en aucun cas être téléchargés, diffusée, stockés, enregistrés, réutilisées, retransmis, modifiés et plus généralement utilisés à d'autres fins ou d'une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur du site.
La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).
Données personnelles
Les données à caractère personnel collectées par le site www.cnpornic.com ne seront en aucun cas vendues ou cédées de quelque manière que ce soit à des tiers ou des sites tiers autres que www.cnpornic.com.
Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, la collecte, l'enregistrement et la conservation automatisés d'informations nominatives s'effectuent sur ce site Internet dans le cadre de la déclaration d'un traitement d'informations personnelles effectuée auprès de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
Les messages électroniques envoyés au site www.cnpornic.com sont susceptibles d'être conservés.
Le droit d'accès et de rectification prévu à l'article 34 et suivants de la loi précitée s'exerce par courrier à l'adresse :
Association « Club Nautique de Pornic »
Base de la Noëveillard
BP 21 - 44210 PORNIC
Club Nautique de Pornic
CRÉDITS
ion artistique, conception graphique, Muséographie, IHM, UI design, UX design & IXD design - www.monsieur-alex.com
Décoration du CNP & logotype
Sandrine Vallet
PUBLICATION
Propriété - ÉditeurLe site www.cnpornic.com et son nom de domaine sont la propriété exclusive de l'association « Club Nautique de Pornic », dont son Président en exercice est le Directeur de Publication.
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Siège
Association « Club Nautique de Pornic »
Base de la Noëveillard
BP 21 - 44210 PORNIC
Hébergement
Le site www.cnpornic.com est hébergé par :
Sté OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
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Responsabilité
Tout les efforts sont mis en œuvre dans l'élaboration des contenus, toutefois l'éditeur du site www.cnpornic.com ne peut être considéré comme responsable, garant, explicitement ou tacitement, de l'exactitude des contenus qui peuvent être créés ainsi que de l'utilisation qui en sera faite par les internautes..
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